+ Conditions Générales d'Utilisation

Conditions d'utilisation du site

www.blondepourbrune.com

 - Version en date du 26 novembre 2019 

Nous vous invitons à lire avec attention les présentes conditions générales d’utilisation. De même, veuillez lire la politique de confidentialité faisant partie intégrante des présentes.

Le site internet www.blondepourbrune.com est édité par BLONDE POUR BRUNE SAS, appelé "la Société", dont le siège se situe au 10 rue Sextius Michel, 75015 Paris, diffuse des interviews sur son internet et sur ses différents réseaux sociaux. La Société propose aussi la vente d'interviews et contenus de communications digitaux, vidéo et photographiques, pour des particuliers ou des entreprises. 

Pour toute question concernant le présent document et nos services, veuillez nous contacter sur l’onglet contact de notre site internet.

Les présentes conditions générales d'utilisation, ("CGU"), soumises au droit français, ont vocation à régir l'utilisation du Site ainsi que l'utilisation des différents services payants ou gratuits (ci-après le(s) « Service(s) »). La navigation dans le Site et/ou l'inscription à un Service emporte de plein droit acceptation expresse et sans réserve des CGU par l'utilisateur du Site.

En cas de non-respect des termes des présentes CGU, Blonde pour Brune se réserve le droit de prendre toute mesure de nature à préserver ses intérêts et notamment à en assurer l'exécution. Blonde pour Brune pourra notamment à cette fin assigner l'utilisateur du Site en responsabilité civile et/ou pénale.

Toute condition contraire non acceptée par Blonde pour Brune lui est inopposable. Le fait pour Blonde pour Brune de ne pas se prévaloir d'une des présentes conditions générales n'équivaut pas à une renonciation de Blonde pour Brune à s'en prévaloir ultérieurement.

Article 1 - Définitions

 

Contenu : désigne l'ensemble des informations et publications accessibles dans le Site et notamment sa structure générale, les textes, les données chiffrées, les graphiques et tableaux, les images animées ou non, les vidéos, les sons, les liens hypertextes dont le Site est composé, les signes distinctifs, marques et logos constituant sa charte graphique et les bases de données associées.

Formulaire : désigne le formulaire d’inscription permettant à l'Utilisateur de s'inscrire pour bénéficier de tout ou partie des Services gratuits de Blonde pour Brune et, le cas échéant, de souscrire à un ou plusieurs Service(s) payant(s).

Site : désigne l’ensemble des contenus et services proposés par Blonde pour Brune sur le site accessible à l’adresse https://www.blondepourbrune.com, quelle que soit la rubrique (exemple : interviews, blog, journal d’une blonde, dessous d’une brune, prestations, évènements, à propos) ou le titre concerné(e) (exemple : Blonde pour Brune).

Utilisateur : désigne tout utilisateur inscrit sur le Site.

 

Article 2 - Présentation du Site

 

La Société met à disposition des utilisateurs, via le site Blonde pour Brune :

  • Des vidéos-interviews réalisées et produites par Blonde pour Brune sur des personnalités, entrepreneurs, talents

  • Des articles postés sur le Blog Blonde pour Brune dans la rubrique le Journal d'une Blonde

  • Des photographies postées sur le Blog Blonde pour Brune dans la rubrique les Dessous d'une Brune

  • Des offres d’emplois et stages

 

Le Site propose notamment à l'Utilisateur :

La consultation de contenus et d'informations présents sur le Site (moyennant, le cas échéant, la souscription d’un abonnement pour les contenus payants).

L'Utilisateur est informé que l’accès libre et gratuit aux Contenus et Services du Site, ainsi qu’aux Applications, est financé par les revenus liés à la publicité diffusée sur ces espaces.

Il accepte par conséquent l’affichage de la publicité sur le Site et les Applications.

En sa qualité d'éditeur du Site, Blonde pour Brune est libre de commercialiser auprès d'annonceurs de son choix les espaces publicitaires du Site. L'Utilisateur reconnaît ne disposer d'aucun droit sur ces espaces publicitaires et s'interdit toute demande ou action à ce titre.

 

Article 3 - Droits de Propriété Intellectuelle du Site

 

L’Utilisateur s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le Site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

L’Utilisateur reconnaît que le Site et les Services sont constitués de plusieurs bases de données, mis à disposition par Blonde pour Brune, en qualité de producteur desdites bases de données au sens des articles L.341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle. Dès lors, l’Utilisateur, en application de ces dispositions, s’interdit également, de procéder, de quelque façon que ce soit, à toute extraction, utilisation à quelque titre que ce soit, stockage, reproduction, représentation au public ou conservation, directe ou indirecte, partielle ou totale, y compris en mémoire tampon ou temporaire, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d'une ou plusieurs des bases de données du Site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Blonde pour Brune et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle attachés au nom, logo et marques du Site, à sa structure et habillage, aux bases de données ainsi qu'au Contenu et ce, dans le monde entier.

Les dépêches sont la propriété intellectuelle des différentes agences de presse partenaires de Blonde pour Brune.

Blonde pour Brune consent à l’Utilisateur du Site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer un ou plusieurs articles et/ou de l’enregistrer sur son ordinateur (ou autre support digital tel que mobile et tablette) pour son usage personnel exclusivement (y compris dans le cadre d’un abonnement pour les contenus payants). Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation du Contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf accord préalable de Blonde pour Brune. Il en est de même des flux RSS et les newsletters. Les personnes souhaitant exploiter ou utiliser tout ou partie du Contenu dans un cadre professionnel ou commercial, et en particulier, les flux RSS, sont invitées à contacter le service Droits et Reproduction (à l’adresse « contact@blondepourbrune.com »).

 

Article 4 - Responsabilité de l'Utilisateur

 

Responsabilité générale dans le cadre de l'utilisation du Site et des informations disponibles dans le Site :

L'Utilisateur utilise le Site ainsi que ses Services à ses risques et sous son entière responsabilité. Blonde pour Brune ne peut garantir en aucun cas que le Site ainsi que ses Services ne subiront aucune interruption. L'obligation de fourniture du Site et de ses Service se limite à une obligation de moyen.

Le Contenu, les commentaires et toute autre donnée affichés dans le Site n'ont pas vocation à constituer des conseils sur la foi desquels une décision d'achat pourrait être prise par l'Utilisateur. Blonde pour Brune décline toute responsabilité quant à la foi placée par tout Utilisateur du Site dans ces données et informations, ou par toute personne pouvant être informée de ce Contenu. L'Utilisateur ne doit en aucun cas considérer comme acquis que le Contenu ou autres informations présentées sur le Site sont exactes ou à jour, mais devra vérifier indépendamment par lui-même toutes ces informations.

Blonde pour Brune ni aucun de ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables d'un quelconque dommage, direct ou indirect, consécutifs, spéciaux, accessoires, dissuasifs pouvant résulter d'erreurs, d'omissions ou de retards dans la transmission d'informations sur le Site ou de la perte de l'information.

De même, les informations que l'Utilisateur obtient dans le Site ou dans le cadre des Services proposés par Blonde pour Brune, que ce soit dans le Site, par courrier électronique ou sous forme de message texte, ne donnent droit à aucune garantie de Blonde pour Brune. Toutes les informations et données diffusées dans le Site sont puisées aux meilleures sources et sont fournies à titre d'information. La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique ou à une aide à la décision.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du Site ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

Les Contenus proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité Blonde pour Brune ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays de connexion.

Blonde pour Brune met en garde les personnes titulaires de l’autorité parentale sur la diversité des contenus disponibles sur Internet, lesquels peuvent être susceptibles de heurter la sensibilité des mineurs ou leur porter préjudice. Les parents sont donc encouragés à surveiller leurs enfants lorsqu’ils se connectent.

 

Article 5 - Disponibilité du Site

 

Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, Blonde pour Brune ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site ou d'un ou de plusieurs Services, ou résultant de la présence de virus dans le Site.

 

Article 6 - Liens

 

Le Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Blonde pour Brune. L'existence de liens du Site vers d'autres sites ne constitue en rien une validation de ces sites ou de leur contenu par Blonde pour Brune. Il appartient à l'Utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Blonde pour Brune ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Blonde pour Brune ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites (et/ou les produits et services qu’ils proposent) et ces sources, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit.

Blonde pour Brune ne s'approprie pas les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès, et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne leurs contenus.

Les liens sont réalisés en partie automatiquement, et ne peuvent être tous vérifiés par le personnel de Blonde pour Brune. Si toutefois, dans les pages du Site, se trouve un lien avec une page externe dans laquelle des contenus illicites venaient à être diffusés par un tiers, Blonde pour Brune effacera, après avoir été dûment informé desdits contenus, le lien avec cette page.

 

Article 7 - Inscription et Accès

 

Aux fins de bénéficier des Services du Site, l'Utilisateur dûment inscrit doit créer un compte au moyen du Formulaire d'inscription en ligne prévu à cet effet. La création d'un Compte sur Blonde pour Brune est destinée à l'usage des personnes majeures. Elle est ouverte aux mineurs mais sous la surveillance d'un adulte et pour la partie gratuite exclusivement. Nonobstant ce qui précède, il est rappelé qu'en vertu de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter, aussi les mineurs ne pourront s'inscrire à un des Services payants de Blonde pour Brune. En conséquence, Blonde pour Brune ne saurait être tenu responsable en cas de collecte à son insu de données nominatives relatives à un mineur.

En s’inscrivant, l’internaute garantit fournir des informations exactes et à jour concernant son identité et ses coordonnées. Il s’engage notamment à fournir une adresse électronique dont il est propriétaire. Blonde pour Brune se réserve le droit de refuser une inscription ou de suspendre ou fermer un compte s’il a des doutes sur ces informations. L’internaute s’engage à immédiatement informer Blonde pour Brune de toute utilisation non autorisée de son compte et de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d’identification en s’adressant à : thomasfaure@blondepourbrune.com.

Tous les internautes peuvent lire les articles et commentaires et, éventuellement les commenter. Il demeure à tout moment libre de modifier la teneur des données personnelles communiquées à cette occasion. Dès validation du formulaire, l'Utilisateur reçoit un courrier électronique l'invitant à cliquer sur un lien aux fins de confirmer son inscription. L'accès à son Compte peut s'effectuer par saisie de son pseudo ou adresse de messagerie électronique et Code d'accès associé, dont il assure seul la confidentialité. L'utilisation du Site suivant l'inscription est valable pour une durée indéterminée. Blonde pour Brune se réserve la possibilité d'y mettre fin à tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable. En cas de non-respect des CGU par un Utilisateur inscrit, son Compte personnel peut être, immédiatement et sans préavis, désactivé à titre temporaire ou définitif, sans préjudice des autres droits de Blonde pour Brune. Blonde pour Brune se réserve également la possibilité de supprimer tout article ou commentaire porté à sa connaissance qui contreviendrait manifestement aux règles mentionnées dans les CGU ou qui feraient l'objet d'un signalement de la part des tiers.

 

Article 8 - Contributions de l'Utilisateur

 

L'Utilisateur, en déposant sa contribution (qui peut le cas échéant prendre la forme d’une petite annonce ou d’un commentaire), accepte sans contrepartie que celle-ci soit reproduite en tout ou partie, selon des règles d'indexation et de mise en forme qui sont du seul ressort de Blonde pour Brune. Toutefois, Blonde pour Brune n'est pas responsable du contenu des contributions en général, en ce inclus les contributions de l'Utilisateur.

Les outils d'indexation, de mise en forme et en valeur ne sont là qu'à titre indicatif. Ceux-ci sont destinés à mettre en valeur certains messages, mais ne constituent en aucun cas une adhésion à leur contenu, une approbation, ou un report des responsabilités. Les messages laissés sur le Site par l'Utilisateur expriment sa pensée et non celle de Blonde pour Brune. Les articles et commentaires sont publiés sous la pleine et entière responsabilité de l'Utilisateur concerné.

Dans le cadre de sa contribution au contenu du Site, au moyen de textes, d'images, de sons, de vidéos ou de commentaires, l'Utilisateur est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

En particulier, il garantit que le stockage et la diffusion de ce contenu via le Site ne constitue pas (i) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment, articles, ouvrages, photos, créations, clips, émissions de télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, que l'internaute n'a pas réalisé personnellement ou pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des tiers titulaires de droits sur ceux-ci), (ii) une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect du droit à l'image et à la vie privée, (iii) une atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l'humanité, incitation à la haine raciale, contenu violent, pornographie, etc.).

Plus généralement, l'Utilisateur s'engage à se conformer à la Charte de participation de Blonde pour Brune, étant précisé que les propos sont susceptibles d'être modérés. A défaut de conformité avec la Charte de participation, le contenu sera refusé ou retiré et/ou le compte de l'Utilisateur sera désactivé sans formalité préalable et/ou les actions civiles et pénales seront engagées contre l'Utilisateur.

Compte tenu du caractère communautaire du Site et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l'Utilisateur de faire preuve de discernement et de prudence s'agissant des informations qu'il met en ligne.

Il appartient à l'Utilisateur de surveiller les commentaires déposés sur ses articles et de signaler les commentaires qui seraient contraires aux dispositions ci-dessus. Conformément à l'article 6 alinéa 7 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, Blonde pour Brune met en place un dispositif facilement visible et accessible aux utilisateurs du Site, associant à chaque contenu présent sur le Site, un lien Alerter permettant de signaler tout abus. Suivant réception par Blonde pour Brune d'un signalement adressant les infractions visées ci-avant, le contenu concerné fera immédiatement l'objet d'une suppression du Site le cas échéant d'une information aux autorités publiques compétentes.

Le Site ne peut être utilisé par l'Utilisateur qu'à des fins personnelles et privées à l’exclusion de tout usage commercial notamment. L'Utilisateur s'interdit d'incorporer dans ses contributions au contenu du Site des documents, software ou toute autres données pouvant interrompre ou endommager le fonctionnement des équipements informatiques et/ou de télécommunication de Blonde pour Brune ou des autres utilisateurs du Site, ou permettant l'accès injustifié à d'autres sites internet. Il s'interdit également d'incorporer dans ses contributions des liens hypertextes ou des commentaires qui se réfèrent ou qui renvoient à des sites extérieurs qui enfreignent les dispositions du présent article.

 

Article 9 - Preuve, Conservation et Archivage

 

Les registres informatisés conservés dans les systèmes dans le respect des règles de l'art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, envois de formulaire d'inscription, téléchargements de contenus, publications de contenus et postages de commentaires. L'archivage des formulaires d'inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable et pour la durée requise par les dispositions légales en vigueur notamment le Décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d'identifier toute personne ayant contribué à la création d'un contenu mis en ligne. Il est convenu qu'en cas de divergence entre les registres informatisés de Blonde pour Brune et les documents au format papier ou électronique dont dispose l'utilisateur, les registres informatisés de Blonde pour Brune feront foi.

 

Article 10 - Textes applicables – Juridiction

 

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Article 11 - Autonomie des clauses des CGU

 

Dans l'éventualité où l'une quelconque des dispositions des présentes CGU serait réputée inapplicable en vertu du droit en vigueur, l'Utilisateur et Blonde pour Brune conviennent de la renégocier en toute bonne foi afin de préserver la position économique dont elles bénéficient au plus près de celle mentionnée au titre de la disposition rendue inapplicable.

S'ils ne parviennent pas à remplacer cette disposition de façon mutuellement acceptable et applicable, cette disposition sera exclue des présentes et le reste des CGU seront interprétées comme si ladite disposition était exclue et resteront applicables.

 

Article 12 - Modification des CGU

 

L’utilisation du site www.blondepourbrune.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-avant décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.blondepourbrune.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Blonde pour Brune, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.blondepourbrune.com est mis à jour régulièrement par Blonde pour Brune. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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